Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Matériaux
  4.1 Généralités
  4.2 Matériaux renforcés (à l'exclusion des éléments en
       plastique renforcé de fibre de verre) et/ou
       matériaux non renforcés constituant la coque
  4.3 Bois
  4.4 Pièces en métal et en matériau synthétique
  4.5 Plastiques renforcés de fibre de verre
5 Éléments fonctionnels
  5.1 Conditionnement
  5.2 Accessoires de coque
  5.3 Dispositifs manuels de levage et de portage
  5.4 Raccords de gonflage
  5.5 Dames de nage et avirons
  5.6 Tableau arrière (le cas échéant)
  5.7 Vidage de la coque
  5.8 Appareil à gouverner (s'il est prévu dans
       l'équipement de base ou en option)
  5.9 Appareil à gouverner commandé à distance (type II
       seulement, s'il est prévu dans l'équipement de base
       ou en option)
  5.10 Câble de retenue assurant le moteur (type II
       seulement)
  5.11 Dispositif de remorquage (tous types)
  5.12 Sièges et systèmes de maintien (s'ils sont prévus
       dans l'équipement de base ou en option)
6 Exigences de sécurité relatives au bateau complet
  6.1 Nombre de personnes maximal admissible
  6.2 Puissance maximale du moteur
  6.3 Stabilité statique du bateau
  6.4 Charge maximale transportable
  6.5 Pressions nominales de service
  6.6 Résistance de la coque
  6.7 Saisines et poignées de maintien
  6.8 Flottabilité résiduelle
  6.9 Manoeuvrabilité
  6.10 Com parti mentation
  6.11 Champ de vision à la barre
7 Exigences de performances et méthodes d'essai
  7.1 Généralités
  7.2 Performances sur l'eau (type II seulement)
  7.3 Résistance du dispositif de remorquage (tous types)
  7.4 Essai de nage (si applicable, voir 5.5)
  7.5 Essai d'étanchéité à l'eau (ne s'applique pas aux
       embarcations ouvertes, à fond autovideur)
8 Plaque(s) signalétique(s)
9 Instructions d'utilisation et notices d'avertissement
10 Équipement de base
Annexe A (normative) Canoës et kayaks gonflables (type III)
Annexe B (normative) Bateau pneumatique à voile (type IV)
Annexe C (informative) Disposition générale typique d'un
                       bateau de type I
Annexe D (informative) Disposition générale typique d'un
                       bateau de type II
Annexe E (informative) Disposition générale typique d'un
                       bateau de type III
Bibliographie