Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Demande de certification
5 Évaluation initiale
   5.1 Généralités
   5.2 Évaluation du processus de production et du
        système qualité
   5.3 Essais initiaux
6 Évaluation (revue)
7 Décision
8 Octroi d'une licence
9 Extension de la portée de la certification
10 Surveillance
11 Utilisation d'un certificat ou d'une marque de conformité
   11.1 Certificat ou marque de conformité
   11.2 Marquage
12 Publicité par le licencié
13 Confidentialité
14 Emploi abusif du certificat ou de la marque de conformité
15 Suspension de la licence pour un produit
16 Retrait
17 Mise en application des modifications d'une norme
18 Responsabilité
19 Appels
20 Redevances
Annexe A (informative) Liste type des exigences
Annexe B (informative) Formulaire type pour une demande
         de certification de produit
Annexe C (informative) Questionnaire type pour l'évaluation
         des installations
Annexe D (informative) Modèle d'un certificat de conformité
Annexe E (informative) Modèle d'un contrat de licence pour
         l'usage d'une certification ou d'une marque de
         conformité
Annexe F (informative) Modèle de formulaire d'une licence
         pour l'usage de certificat ou de marque de conformité
Bibliographie