XP P16 003 : 2008 XP
Superseded
A superseded Standard is one, which is fully replaced by another Standard, which is a new edition of the same Standard.
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WORKS OPERATION NEARBY ENGINEERING NETWORKS: PREVENTION AND CONSEQUENCES OF INJURIES
01-07-2012
12-01-2013
Avant-propos
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Description du processus
5 Élaboration de projets de travaux: études et demandes
de renseignements
5.1 Role de la maîtrise d'ouvrage
5.2 Informations disponibles sur les réseaux et les ouvrages
5.3 La demande de renseignements (DR)
5.4 Traitement des réponses aux DR et localisation préalable
aux travaux
5.5 Étude détaillée du projet
6 Dossier de consultation des entreprises
7 Déclarations d'intention de commencement de travaux
(DICT) préalablement à leur exécution
7.1 Envoi des DICT par l'entreprise chargée de l'exécution
des travaux
7.2 Éléments envoyés avec la DICT
7.3 Réponse de l'exploitant à la DICT
7.4 Traitement des réponses aux DICT et des autres
informations disponibles
8 Préparation des travaux
9 Exécution des travaux
9.1 Généralités
9.2 Dommages et anomalies
10 Exécution des travaux urgents
11 Cas des réseaux électriques aériens
12 Remise de l'ouvrage - Récolement
13 Prévention
14 Mise en oeuvre de la norme - indicateurs
Annexe A (informative) Modèle de liste des exploitants
délivrée par la mairie
Annexe B (informative) Cas d'envoi de DR et/ou de DICT à
un exploitant (hors travaux urgents)
Annexe C (informative) Modèle de récépissé de DR
Annexe D (informative) Traitement spécifique des
branchements
Annexe E (informative) Modèle de récépissé de DICT
Bibliographie
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