NF CR 13695-2 : 2002 FD
Superseded
A superseded Standard is one, which is fully replaced by another Standard, which is a new edition of the same Standard.
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EMBALLAGE - EXIGENCES POUR LA MESURE ET LA VERIFICATION DES QUATRE METAUX LOURDS ET AUTRES SUBSTANCES DANGEREUSES PRESENTS DANS L'EMBALLAGE ET LEUR CESSION DANS L'ENVIRONNEMENT - PARTIE 2: EXIGENCES POUR LA MESURE ET LA VERIFICATION DES SUBSTANCES DANGEREUSES PRESENTES DANS L'EMBALLAGE ET LEUR CESSION DANS L'ENVIRONNEMENT
02-01-2005
01-12-2013
Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Exigences de la Directive 94/62/CE relative aux
emballages et aux déchets d'emballages
5 Nouveaux éléments à prendre en considération
5.1 Traité d'Amsterdam
5.2 Directive relative à la mise en décharge des
déchets
6 Résumé de la situation actuelle dans les différents
secteurs industriels
7 Identification et minimisation des substances dangereuses
dans les emballages
7.1 Principe général
7.2 Identification
7.3 Cession à l'environnement
7.4 Minimisation
8 Fondement de la proposition d'une nouvelle norme pour
l'évaluation de la conformité à la Directive 94/62/CE
8.1 Principe
8.2 Détermination des substances à considérer pour la
minimisation
8.3 Conformité à l'exigence de minimisation
9 Conclusions
Annexe A (informative) Information sur la réglementation
actuelle
Bibliographie
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