Le présent document s'applique aux transmetteurs et récepteurs d'implants médicaux actifs de puissance ultra basse (ULP-AMI): - Les émetteurs opérant dans la gamme de 9 kHz à 315 kHz avec des niveaux de puissance s'étendant jusqu'à 30 dBuA/m; - récepteurs fonctionnant dans la gamme de 9 kHz à 315 kHz. Le document présent s'applique aux dispositifs ULP-AMI: - avec une fréquence radio (RF) en connexion de production et une antenne consacrée, ou avec une antenne intégrale; - pour des applications de télécommandes, télémétrie, etc.; - pour tous types de modulation digitale; - avec ou sans discours. Le présent document couvre des stations fixes émetteurs (utilisés par les médecins programmeurs) les stations mobiles (utilisés par les patient programmeurs, les ordinateurs de poche ou autres) et les stations portatives (des dispositifs implantés fournissant l'avantage médical au patient implanté). Tous types de modulation digitales pour des dispositifs radio implantés et des accessoires associés sont couverts par le présent document. La désignation de classe de puissance est basée sur la Recommandation 70-03 CEPT/ERC. Le présent document est destiné à couvrir les dispositions de l'article 3.2 de la Directive 1999/5/CE (Directive R&TTE) qui dit que "les équipements hertziens sont construits de telle sorte qu'ils utilisent efficacement le spectre attribué aux communications radio terrestres ou spatiales ainsi que les ressources orbitales pour éviter les interférences dommageables". De plus au présent document, d'autres ENs spécifiant les exigences techniques dans le respect des exigences essentielles sont sous d'autres parties d'article 3 de la Directive R&TTE peut s'appliquer aux équipements dans les limites du présent document.