AVANT-PROPOS
INTRODUCTION
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Termes et définitions
4 Prescriptions pour un produit contenant des composants
  réutilisés
  4.1 Généralités
  4.2 Propriétés fonctionnelles et qualité
  4.3 Aspects environnementaux
  4.4 Sécurité
  4.5 Durée de vie restante
  4.6 Traçabilité
5 Essais de qualification pour les produits contenant des
  composants réutilisés
  5.1 Evaluation de l'état actuel
  5.2 Vérification de la fiabilité
  5.3 Inspection et essais finals
6 Reconditionnement
  6.1 Reconditionnement de composants
  6.2 Démantèlement et utilisation
7 Garantie et documentation
  7.1 Durée de vie, taux de défaillance et période de garantie
  7.2 Documentation
  7.3 Sécurité du produit et controle
Annexe A (informative) Points additionnels et un exemple
Bibliographie
Annexe ZA (normative) Références normatives à d'autres
                      publications internationales avec les
                      publications européennes correspondantes