DENTISTRY - GUIDANCE ON THE CLASSIFICATION OF DENTAL DEVICES AND ACCESSORIES

Published date

01-12-2013

Publisher

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Classification des dispositifs médicaux utilisés en art
  dentaire et leurs accessoires
3 Propositions de classification des dispositifs médicaux
Bibliographie
Tableau 1 - Dispositifs invasifs utilisés â l'intérieur de
            la cavité buccale
Tableau 2 - Dispositifs invasifs de la cavité buccale
            utilisés par le patient
Tableau 3 - Dispositifs non invasifs
Tableau 4 - Instruments
Tableau 5 - Matériel

Le présent Rapport technique du CEN fournit les recommandations concernant l'application des règles de classification établies dans la Directive du Conseil 93/42/CEE du 14 juin 1993 concernant les dispositifs médicaux, dans la mesure où elles concernent les dispositifs médicaux utilisés en art dentaire et leurs accessoires.

DevelopmentNote	Indice de classement: S91-002FD. FD CEN/TR 12401 September 2003. (09/2003) Supersedes NF CR 12401. (01/2004) FD CEN/TR 12401 November 2009. (08/2010)
DocumentType	Miscellaneous Product
PublisherName	Association Francaise de Normalisation
Status	Current
Supersedes	NF CR 12401 : 97 FD