NF ISO 21047 : 2009

La présente Norme internationale spécifie le code international normalisé des textes (ISTC) qui s'applique à toute oeuvre textuelle, dès lors qu'il y a intention de produire une oeuvre textuelle de ce type sous la forme d'une ou de plusieurs manifestations. Elle fournit un élément de données d'identification pour les applications qui permettent d'enregistrer et d'échanger des informations concernant les oeuvres textuelles et les manifestations qui leur sont associées. Par exemple, l'ISTC peut servir à retrouver l'ensemble des manifestations successives d'une même oeuvre textuelle ou des oeuvres dérivées de cette oeuvre textuelle, dans des applications concernant la gestion électronique de droits ou la recherche d'informations. L'ISTC ne s'applique pas aux manifestations d'une oeuvre textuelle, qui recouvrent tout produit matériel (par exemple un article imprimé) ou tout format électronique (par exemple un livre électronique). Les manifestations textuelles font l'objet de systèmes distincts d'identification. L'attribution d'un ISTC à une oeuvre textuelle n'a pas de signification et ne confère aucunement une valeur de preuve juridique au statut de l'oeuvre du point de vue des droits d'auteur et des droits de propriété intellectuelle attachés à cette oeuvre textuelle.