FD CEN/TR 14715 : 2004 FD

Avant-propos
Introduction
1 Domaine d'application
2 Réglementations appropriées
  2.1 Directives européennes
      2.1.1 Directive Machines 98/37/CE (en cours de révision)
      2.1.2 Directive EURATOM 96/29 fixant les normes de base
            relatives à la protection sanitaire de la
            population et des travailleurs contre les dangers
            résultant des rayonnements ionisants
  2.2 Réglementations nationales
3 Spécifications techniques normatives
4 Autres sources d'information
5 Méthodologie pour la conformité à la Directive Machine -
  Rayonnements
  5.1 Généralités
  5.2 Conformité à l'ensemble des ESR
  5.3 Approche alternative pour la conformité aux ESR
      5.3.1 Généralités
      5.3.2 Réduction des niveaux d'émission
      5.3.3 Méthode pour limiter l'accessibilité aux zones
            soumises à rayonnements
      5.3.4 Autres actions
6 Mesure des émissions de rayonnements
7 Instructions pour l'utilisation
Annexe A (informative) Exemples de normes techniques relatives
                       à l'émission de rayonnements ionisants
                       en provenance de machines
Annexe B (informative) Exemples de documents publiés par les
                       organisations internationales,
                       européennes ou nationales
Bibliographie