NFX 50 815 : 1998
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FURNITURE REMOVAL ACTIVITIES - FURNITURE REMOVAL FOR FIRMS - GUIDANCE FOR SPECIFICATIONS AND TECHNICAL SOLUTIONS DEVELOPMENT
12-01-2013
0 Introduction
1 Domaine d'application
2 Références normatives
3 Définitions
3.1 cahier des charges du déménagement
3.2 contrat de déménagement d'entreprises
3.3 calendrier technique détaillé
4 Identification et expression du besoin
4.1 Description et présentation de l'entreprise cliente et
de ses locaux
4.2 Période d'exécution
4.3 Définition par le client de la prestation souhaitée
4.4 Qualification et formation du personnel de déménagement
4.5 Cadre juridique du contrat de déménagement d'entreprises
et responsabilités
4.6 Garanties et références professionnelles du prestataire
et de ses sous-traitants
4.7 Conditions d'envoi, de remise et d'appréciation des offres
4.8 Cadre financier
4.9 Réception des travaux et suivi après-vente
4.10 Prestations de déménagement interne
5 Éléments de réponse à proposer par le prestataire
5.1 Organisation et planification
5.2 Prestations proposées
5.3 Répartition des tâches entre l'entreprise cliente et
le prestataire
5.4 Techniques et moyens mis en oeuvre
5.5 Recours à la sous-traitance
5.6 Proposition contractuelle
6 Éléments réglementaires communs au client et au prestataire
en matière d'hygiène et de sécurité
6.1 Prévention des risques
6.2 Zones d'intervention à risques
7 Coresponsabilité pénale du client
Annexe A (informative) - Exemple de méthode de repérage et
d'étiquetage
Annexe B (informative) - Exemple de plan d'implantation
Annexe C (informative) - Exemple de planning de réalisation
établi par le prestataire
Annexe D (informative) - Exemple de moyens techniques mis en
oeuvre pour la réalisation
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